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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site https://jupitair.org/ est édité par : Association Jupitair

Le site Jupitair.org est géré par l’association Jupitair,
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ci après « l’Éditeur »

Le Directeur de publication est : Patrick Giani

Adresse e-mail de contact : jupitair@jupitair.org

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ci après « l’Hébergeur »

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ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES & RGPD

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ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 6 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : jupitair34@jupitair.org, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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